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des mentions légales mentionnées ci-après.

I – Dénomination sociale

APE Les enfants de Daudet

École primaire Alphonse Daudet,
2 rue des écoles,
30320 Bezouce
SIREN :810800094
Mail : web-ape_daudet@madyweb.net

II – Informations éditoriales

Le Site Internet et plus précisément l’édition du Site web est assurée par L’APE Les enfants de Daudet
Pour toute demande relative aux mentions légales, il est possible d’adresser un courrier à l’Éditeur par voie électronique à l’adresse
suivante : web-ape_daudet@madyweb.net.
Concernant vos données personnelles,vous pouvez adressez toute demande aux mêmes adresses.

III – Hébergement

Ce site web est hébergé par l’association elle même.
Pour joindre l’hébergeur, il est possible d’utiliser de le contacter
par courrier ou par e-mail aux adresses indiqués au « II – Informations éditoriales »

IV– Accessibilité du site web

Le Site web est généralement disponible en continu, 24h/24 et 7j/7 sauf pour des périodes de
maintenance planifiées ou en cas de circonstances imprévisibles et indépendantes du contrôle
de l’Éditeur.
Dans les situations où le site ne serait pas accessible, l’éditeur ne peut, en principe, pas être
tenu responsable des éventuels désagréments ou perturbations causés aux utilisateurs.

V – Utilisation des informations contenues sur le site

L’Éditeur se réserve le droit de modifier, supprimer ou mettre à jour à tout moment les
informations contenues sur le site sans préavis.
L’Éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site, mais ne peut garantir
ni l’exhaustivité ni l’exactitude de ces informations. L’Utilisateur reconnaît que l’utilisation des
informations présentes sur le site se fait à ses propres risques et périls. L’Éditeur décline toute
responsabilité en cas d’inexactitude, d’omission ou d’erreur dans les informations fournies.

VI – Utilisation de cookies

1.Fonctionnement des cookies

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de cookies, ou bien en personnaliser les paramètres.
Un cookie est considéré comme un outil informatique permettant de tracer et d’analyser le
comportement d’un Utilisateur sur le site.
Il contient des données d’identification et de navigation.
L’objectif d’un cookie est de faciliter l’expérience de l’Utilisateur sur le site internet en
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les préférences de l’Utilisateur pour lui proposer des produits qui pourront être personnalisés
en fonction de ses besoins.

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d’analyser, par exemple, la qualité de l’utilisation du site web pour améliorer nos services.

2.Choix de l’Utilisateur

L’Utilisateur peut choisir à tout moment de désactiver ou de supprimer les cookies.
Il demeure donc libre de modifier ses préférences en se rendant directement dans les
paramètres de son navigateur internet.

VII – Politique de confidentialité

Les présentes Mentions Légales s’accompagnent d’une politique de confidentialité. Nous vous
invitons à consulter notre Politique de Confidentialité pour comprendre comment nous
collectons, utilisons, protégeons et partageons vos informations personnelles lors de
l’utilisation de ce site.

VIII – Collecte de données

Le site internet collecte et traite les données personnelles de l’Utilisateur dans le respect de la
vie privée conformément à la Loi Informatique et Libertés et conformément au RGPD entré en
vigueur le 25 mai 2018.
L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses
données personnelles.
Pour toute demande relative aux données personnelles, l’Utilisateur doit se référer au « II –
Informations éditoriales ».

IX– Copyright

Sauf mention contraire, tous les contenus présents sur ce site internet, tels que textes, images, logos, graphiques,
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propriété exclusive de l’APE les enfants de Daudet ou de ses partenaires, et sont protégés
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industriels.

Par conséquent, en application des dispositions législatives et réglementaires, toute
reproduction ou représentation, que celle-ci soit intégrale ou partielle, du site ou de l’un de ses
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Sauf indication contraire expresse, vous êtes autorisé à accéder au contenu de ce site et à
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fins personnelles et non-commerciales. Vous pouvez également imprimer des copies de pages
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préalable de l’Éditeur. Vous n’êtes pas autorisé(e) à modifier, copier, reproduire, distribuer,
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Si vous estimez qu’un contenu présent sur ce site enfreint vos droits de propriété intellectuelle
ou tout autre droit, veuillez nous contacter à l’adresse de l’éditeur mentionné au « II – Informations éditoriales » avec les informations détaillées concernant la prétendue violation. Nous examinerons
rapidement la réclamation et prendrons les mesures appropriées si nécessaire.

X – Date de mise en vigueur et informations complémentaires

Les Mentions Légales sont applicables depuis le 25/05/2026. Dernière mise à jour des
présentes Mentions Légales : 25/05/2026.
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